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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION POUR LE RACCORDEMENT DE LA COMMUNE DE PLONÉIS SUR LE RÉSEAU D’EAUX USÉES DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 00.1 du 28 janvier 2000

RESTRUCTURATION DU RÉSEAU D’EAUX USÉES - APPELS D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 DVE 00.1 du 28 janvier 2000

TRAVAUX D’ÉTANCHÉITÉ - RÉSERVOIR DE COAT LIGAVAN - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DVE 00.1 du 28 janvier 2000

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT RÉGULARISATION D’UN ÉLEVAGE DE 168 820 POULES PONDEUSES ET DE 100 000 POULETTES, SITUÉ AU LIEU-DIT KERNEVEZ À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°7 DVE 00.1 du 28 janvier 2000

AMÉNAGEMENTS AVENUE DE LA LIBÉRATION, RUE HENRI BARBUSSE - APPELS D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 99.11 du 17 décembre 1999

TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'ÉPURATION - CONVENTION AVEC LE SIDÉPAQ

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 99.11 du 17 décembre 1999

CARREFOURS À FEUX - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 99.10 du 26 novembre 1999

AMÉNAGEMENTS AVENUE DE LA LIBÉRATION APPEL D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 99.10 du 26 novembre 1999

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET APPELS D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 99.10 du 26 novembre 1999

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL INSTALLATION DE STOCKAGE ET DE DOSAGE DE TALC - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 99.10 du 26 novembre 1999

CRÉATION D'UN CENTRE DE TRI DE DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS ZONE INDUSTRIELLE DE TY NÉVEZ

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DVE 99.10 du 26 novembre 1999

RESTRUCTURATION ET MISE AUX NORMES D'UN ÉLEVAGE DE VACHES LAITIÈRES ET ALLAITANTES ET D'UN ÉLEVAGE DE PORCS À KERDRONIOU SUR QUIMPER

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DVE 99.10 du 26 novembre 1999

EXONÉRATION DE LOYERS (HALLES)

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 99.9 du 22 octobre 1999

POSTE D'EAUX USÉES DU QUINQUIS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 99.9 du 22 octobre 1999

EXONÉRATION REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 99.7 du 17 septembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022