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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CARTE S - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ SELECTRON DIFFUSION

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 97.1 du 24 janvier 1997

CONTRAT D'EXPLOITATION DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 5

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 97.1 du 24 janvier 1997

COLLECTE DES BOUTEILLES PLASTIQUES - SUBVENTION VERSÉE AU CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 97.1 du 24 janvier 1997

DÉCHARGE DE KERJÉQUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 96.10 du 20 décembre 1996

CARTE D'AGGLOMERATION - ZONES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 96.9 du 15 novembre 1996

INSTALLATION DU LUNAPARC

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 96.9 du 15 novembre 1996

CAMPAGNE DE REVÊTEMENTS SUPERFICIELS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 96.9 du 15 novembre 1996

SIGNALISATION HORIZONTALE - FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUAGE AU SOL HOMOLOGUES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 96.9 du 15 novembre 1996

PLAN DE STATIONNEMENT - MODIFICATION DES PERIMETRES DE STATIONNEMENT PAYANT ET GRATUIT

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 96.8 du 18 octobre 1996

SIDEPAQ - MODIFICATION DE STATUTS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 96.8 du 18 octobre 1996

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - EXTENSION D’UN ELEVAGE PORCIN - DEMANDE PRESENTEE PAR MONSIEUR BOZEC - PENFRAT A QUIMPER

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 96.7 du 20 septembre 1996

DEMANDE D’AUTORISATION RELATIVE À L’EXPLOITATION D’UN NOUVEL ABATTOIR PUBLIC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 96.6 du 11 juillet 1996

MUR DE SOUTÈNEMENT IMPASSE DE L’ODET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DVE 96.6 du 11 juillet 1996

STATION D’ÉPURATION DU CORNIGUEL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 96.6 du 11 juillet 1996

SIGNALISATION ROUTIÈRE BILINGUE

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 96.6 du 11 juillet 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022