Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 16/37
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ELARGISSEMENT DE L'ALLÉE MEIL STANG ACQUISITION DE PARCELLES ET ECHANGE DE PARCELLES AVEC SOULTE SISE ALLÉE MEIL STANG VIHAN

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°11 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°12 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°4 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°6 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°7 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°8 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°9 DAG 04.10 du 17 décembre 2004

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 04.9 du 19 novembre 2004

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DAG 04.9 du 19 novembre 2004

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DAG 04.9 du 19 novembre 2004

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°4 DAG 04.9 du 19 novembre 2004

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°5 DAG 04.9 du 19 novembre 2004

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DAG 04.9 du 19 novembre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022