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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 2008 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°1 DBF 09.7 du 25 septembre 2009

CONTRIBUTION POUR UNE NOUVELLE CUISINE CENTRALE : AVANCE REMBOURSABLE DE LA VILLE DE QUIMPER AU SYMORESCO (SYNDICAT MIXTE OUVERT DE RESTAURATION COLLECTIVE)

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 09.7 du 25 septembre 2009

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 2008

Rapporteur BIGOT - Délibération N°3 DBF 09.7 du 25 septembre 2009

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 2008

Rapporteur BIGOT - Délibération N°4 DBF 09.7 du 25 septembre 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°5 DBF 09.7 du 25 septembre 2009

MESURES FISCALES POUR 2010

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 09.6 du 10 juillet 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 09.6 du 10 juillet 2009

MAINTENANCE DES ASCENSEURS-CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°3 DBF 09.6 du 10 juillet 2009

AVENANT N°3 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES SIGNÉE ENTRE LES VILLE DE QUIMPER ET D'ERGUÉ GABÉRIC POUR LES ACHATS DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 09.6 du 10 juillet 2009

COMPTE ADMINISTRATIF 2008

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 09.5 du 12 juin 2009

COMPTE DE GESTION 2008

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 09.5 du 12 juin 2009

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2008

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 09.5 du 12 juin 2009

RAPPORT ANNUEL 2008 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER-COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 09.5 du 12 juin 2009

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°5 DBF 09.5 du 12 juin 2009

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - MODIFICATION

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°6 DBF 09.5 du 12 juin 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022