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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 10.2 du 12 mars 2010

BUDGET PRIMITIF 2010

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 10.1 du 29 janvier 2010

TAUX DE FISCALITÉ 2010

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 10.1 du 29 janvier 2010

AVENANT AUX CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DES FORMULES DE VARIATION DE PRIX SUITE À DISPARITION D'INDICES

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 10.1 du 29 janvier 2010

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DBF 10.1 du 29 janvier 2010

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2010

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 09.10 du 18 décembre 2009

TARIFS MUNICIPAUX 2010

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 09.10 du 18 décembre 2009

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 09.10 du 18 décembre 2009

SIGNATURE D'AVENANTS AUX MARCHÉS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DBF 09.10 du 18 décembre 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS ET D'UN ACCORD-CADRE APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°5 DBF 09.10 du 18 décembre 2009

TRAVAUX COURANTS D'ENTRETIEN DE VOIRIE - AVENANT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES CONCLUE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DBF 09.10 du 18 décembre 2009

SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE - GARANTIE D'EMPRUNT-CONSTRUCTION DE L'ANTENNE SUD-FINISTÉRIENNE DE L'ITES (INSTITUT POUR LE TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL)-ZONE DE CUZON, MOULIN DU LOCH À QUIMPER

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°7 DBF 09.10 du 18 décembre 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS ET D'ACCORD-CADRES APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DBF 09.9 du 20 novembre 2009

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 09.8 du 23 octobre 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 09.8 du 23 octobre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022