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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE D'ACCORDS CADRES ET DE MARCHÉS POUR LA FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DBF 10.7 du 5 novembre 2010

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°5 DBF 10.7 du 5 novembre 2010

RAPPORT ANNUEL 2009 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°6 DBF 10.7 du 5 novembre 2010

MESURES FISCALES POUR 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 10.6 du 24 septembre 2010

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 10.6 du 24 septembre 2010

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI ) - RAPPORT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DBF 10.6 du 24 septembre 2010

SIGNATURE D'UN MARCHÉ POUR DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE RUE KER YS ET D'UN AVENANT AU MARCHÉ DE RENFORCEMENT DE CHAUSSÉE RUES DE LA RÉPUBLIQUE ET DE PEN AR STANG

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DBF 10.5 du 9 juillet 2010

COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 10.4 du 11 juin 2010

COMPTE DE GESTION 2009

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 10.4 du 11 juin 2010

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2009

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 10.4 du 11 juin 2010

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 10.4 du 11 juin 2010

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DBF 10.4 du 11 juin 2010

SAFI - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL PAR INCORPORATION DE RÉSERVES - MODIFICATION STATUTAIRE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 10.4 du 11 juin 2010

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET D'AVENANTS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DBF 10.3 du 23 avril 2010

AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE POUR LA MISE AUX NORMES HANDICAPÉS DES BÂTIMENTS E.R.P. DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DBF 10.2 du 12 mars 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022