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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET D'UN AVENANT

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DBF 13.3 du 26 avril 2013

CONCEPTION GRAPHIQUE, MISE EN PAGE ET IMPRESSION, SÉRIGRAPHIE, SIGNALÉTIQUE, ANIMATIONS NUMÉRIQUES, VIDÉOS ET WEB REPORTAGES, SITES INTERNET, REPORTAGES PHOTOS DES SUPPORTS DE COMMUNICATION EXTERNE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°1 DBF 13.2 du 22 mars 2013

PÔLE MAX JACOB, ECOLE DE CIRQUE ET TRAVAUX COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES D'ESPACES VERTS - SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 13.2 du 22 mars 2013

BUDGET PRIMITIF 2013

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 13.1 du 8 février 2013

VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE POUR 2013

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 13.1 du 8 février 2013

DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DBF 13.1 du 8 février 2013

RAPPORT DÉFINITIF DE LA CRC

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 13.1 du 8 février 2013

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°5 DBF 13.1 du 8 février 2013

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 12.8 du 21 décembre 2012

TARIFS MUNICIPAUX 2013

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 12.8 du 21 décembre 2012

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 12.8 du 21 décembre 2012

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DBF 12.8 du 21 décembre 2012

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°5 DBF 12.8 du 21 décembre 2012

TAXE D'AMÉNAGEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DBF 12.7 du 9 novembre 2012

RECUEIL DES CARACTÉRISTIQUES SOCIALES DE LA POPULATION DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE L'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°2 DBF 12.7 du 9 novembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022