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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 12/13
Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE D'AVENANTS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°6 DBF 08.9 du 26 septembre 2008

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2007

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 08.8 du 11 juillet 2008

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 08.8 du 11 juillet 2008

SIGNATURES DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 08.8 du 11 juillet 2008

SIGNATURE D'AVENANTS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DBF 08.8 du 11 juillet 2008

AVENANT N° 2 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES SIGNÉE ENTRE LES VILLES DE QUIMPER ET D'ERGUÉ GABÉRIC POUR LES ACHATS DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE QUIMPER POUR SIÉGER À LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°5 DBF 08.8 du 11 juillet 2008

COMPTE ADMINISTRATIF 2007

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 08.6 du 13 juin 2008

COMPTE DE GESTION 2007

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 08.6 du 13 juin 2008

MESURES FISCALES POUR 2009

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 08.6 du 13 juin 2008

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DBF 08.6 du 13 juin 2008

RAPPORT ANNUEL 2007 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'APPLICATION DE LA CONVENTION DE GESTION COMMUNE QUIMPER COMMUNAUTÉ / VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°5 DBF 08.6 du 13 juin 2008

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°6 DBF 08.6 du 13 juin 2008

SIGNATURE D'AVENANTS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°7 DBF 08.6 du 13 juin 2008

COMMISSION D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANFÉRÉES- DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 08.5 du 16 mai 2008

AVENANT AU MARCHÉ DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ÉPICERIE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DBF 08.5 du 16 mai 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022