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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ATTRIBUTION ET SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 11.3 du 29 avril 2011

TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE SECTEUR DE KERVEGUEN - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DBF 11.2 du 11 mars 2011

BUDGET PRIMITIF 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 11.1 du 11 février 2011

TAUX DE FISCALITÉ 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 11.1 du 11 février 2011

CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT TERTIAIRE SUR LE SITE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - LOT 7 : MENUISERIE ALUMINIUM ET VERRIÈRE - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DBF 11.1 du 11 février 2011

SYSTÈME DE TÉLÉPHONIE IP - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°4 DBF 11.1 du 11 février 2011

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 10.8 du 17 décembre 2010

TARIFS MUNICIPAUX 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 10.8 du 17 décembre 2010

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 10.8 du 17 décembre 2010

ATTRIBUTION ET SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET SIGNATURE D'UN AVENANT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DBF 10.8 du 17 décembre 2010

ADHÉSION AU SERVICE DE PAIEMENT DES TITRES PAR CARTE BANCAIRE SUR INTERNET - CONVENTION AVEC LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES (DGFIP)

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DBF 10.8 du 17 décembre 2010

PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEMAEB DANS LE CAPITAL DE LA SAS ENR BRETAGNE

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°6 DBF 10.8 du 17 décembre 2010

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE (DSU) - RAPPORT SUR L'UTILISATION DES CRÉDITS 2009

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 10.7 du 5 novembre 2010

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT ANNUEL 2009

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 10.7 du 5 novembre 2010

SIGNATURE DU MARCHÉ D'EXPLOITATION DU SERVICE DES EAUX PLUVIALES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DBF 10.7 du 5 novembre 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022