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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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PÔLE MAX JACOB - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT NEUF ET RÉHABILITATION DE TROIS ENSEMBLES DE BÂTIMENTS EXISTANTS CONSERVÉS - SIGNATURE DES MARCHÉS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DBF 12.7 du 9 novembre 2012

RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2011

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DBF 12.6 du 28 septembre 2012

ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITÉ (TCCFE)

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 12.6 du 28 septembre 2012

DURÉES D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSÉES

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°3 DBF 12.6 du 28 septembre 2012

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DBF 12.6 du 28 septembre 2012

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET PASSATION D'AVENANTS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°5 DBF 12.6 du 28 septembre 2012

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2011

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DBF 12.6 du 28 septembre 2012

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT 2011

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DBF 12.6 du 28 septembre 2012

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Philippe BUTIN - Délibération N°1 DBF 12.5 du 12 juillet 2012

COMPTE ADMINISTRATIF 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 12.4 du 8 juin 2012

COMPTE DE GESTION 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 12.4 du 8 juin 2012

AFFECTECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DBF 12.4 du 8 juin 2012

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DBF 12.4 du 8 juin 2012

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DBF 12.4 du 8 juin 2012

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS ET D'AVENANTS

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DBF 12.3 du 27 avril 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022