• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 10/13
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DBF 09.5 du 12 juin 2009

ENGAGEMENT DE LA VILLE DE QUIMPER POUR UNE COMMUNE SANS BOIS TROPICAUX DE FORÊTS PRIMAIRES ET POUR UNE UTILISATION RAISONNÉE DE LA RESSOURCE EN BOIS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DBF 09.5 du 12 juin 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DBF 09.4 du 24 avril 2009

PLAN DE RELANCE DE L'ÉCONOMIE RELATIF AU VERSEMENT ANTICIPÉ DU FONDS DE COMPENSATION POUR LA TVA (FCTVA)

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 09.3 du 27 mars 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 09.3 du 27 mars 2009

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°1 DBF 09.2 du 27 février 2009

AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CUISINE CENTRALE DE QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 09.2 du 27 février 2009

CONCEPTION GRAPHIQUE, MISE EN PAGE ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION EXTERNE DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 09.2 du 27 février 2009

COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DBF 09.2 du 27 février 2009

BUDGET PRIMITIF 2009

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 09.1 du 30 janvier 2009

TAUX DE FISCALITÉ 2009

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 09.1 du 30 janvier 2009

SUBVENTION À L'ASSOCIATION EVEL JUST

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°3 DBF 09.1 du 30 janvier 2009

SIGNATURE D'UN MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°4 DBF 09.1 du 30 janvier 2009

SIGNATURE D'AVENANTS À DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS PAR LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°5 DBF 09.1 du 30 janvier 2009

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2009

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 08.12 du 19 décembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022