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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
181 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DBF 12.2 du 9 mars 2012

SIGNATURE DE MARCHÉS DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION DU THÉÂTRE MAX JACOB

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°2 DBF 12.2 du 9 mars 2012

BUDGET PRIMITIF 2012

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 12.1 du 3 février 2012

VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE POUR 2012

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 12.1 du 3 février 2012

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°3 DBF 12.1 du 3 février 2012

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2012

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 11.8 du 16 décembre 2011

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE (DSU) 2010 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DBF 11.8 du 16 décembre 2011

TARIFS MUNICIPAUX 2012

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°3 DBF 11.8 du 16 décembre 2011

ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°4 DBF 11.8 du 16 décembre 2011

APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DU 18/11/2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°5 DBF 11.8 du 16 décembre 2011

RAPPORT DE LA CRC SUR LA GESTION DE LA SAFI

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DBF 11.8 du 16 décembre 2011

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°7 DBF 11.8 du 16 décembre 2011

SIGNATURE DE MARCHÉS ET D'ACCORDS-CADRES APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°8 DBF 11.8 du 16 décembre 2011

INSTAURATION DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DBF 11.7 du 4 novembre 2011

ATTRIBUTION ET SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°2 DBF 11.7 du 4 novembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022