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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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AVANCE DE SUBVENTION - AGORA JUSTICE

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°3 DAG 11.3 du 29 avril 2011

SUBVENTIONS 2011 - RELATIONS INTERNATIONALES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DAG 11.3 du 29 avril 2011

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 11.2 du 11 mars 2011

COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 11.2 du 11 mars 2011

DÉSIGNATION DU TITULAIRE DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE RENOUVELLEMENTS ET NOUVELLE DEMANDE

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°2 DAG 11.2 du 11 mars 2011

SALLE ASSOCIATIVE - ALLÉE LOUISE MICHEL

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DAG 11.2 du 11 mars 2011

SUBVENTIONS ET ADHÉSIONS 2011

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DAG 11.2 du 11 mars 2011

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°5 DAG 11.2 du 11 mars 2011

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 11.1 du 11 février 2011

MISE EN OEUVRE D'UNE INFRASTRUCTURE RADIO SUR LES TERRITOIRES DE QUIMPER ET DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DAG 11.1 du 11 février 2011

ADHÉSION AU CENTRE EUROPÉEN DE PRÉVENTION DU RISQUE D'INONDATION

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°2 DAG 11.1 du 11 février 2011

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 11.1 du 11 février 2011

JUMELAGE AVEC OURENSE - MANDAT SPÉCIAL

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°4 DAG 11.1 du 11 février 2011

FICHE DE PRÉSENCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2010

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 10.8 du 17 décembre 2010

MODIFICATION DU NOMBRE ET DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 10.8 du 17 décembre 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022