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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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ABROGATION DU TITRE D'EXISTENCE LÉGALE DE LA CONGRÉGATION DE L'ADORATION PERPÉTUELLE DU SAINT SACREMENT - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DAG 12.2 du 9 mars 2012

COMPTE RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DAG 12.2 du 9 mars 2012

COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - RENOUVELLEMENT DE SA COMPOSITION

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°5 DAG 12.2 du 9 mars 2012

FESTIVAL INSOLENT DU 27 AVRIL 2012 - CONVENTION AVEC RÉGIE SCÈNE

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°6 DAG 12.2 du 9 mars 2012

PROGRAMMATION DE LA FUTURE MAIRIE ANNEXE DE KERFEUNTEUN - VALIDATION DU SCÉNARIO

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°7 DAG 12.2 du 9 mars 2012

ADHÉSIONS ET SUBVENTIONS 2012

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°8 DAG 12.2 du 9 mars 2012

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°9 DAG 12.2 du 9 mars 2012

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°0 DAG 12.1 du 3 février 2012

COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES - RAPPORT ANNUEL 2011

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°1 DAG 12.1 du 3 février 2012

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DAG 12.1 du 3 février 2012

ADHÉSION AU CENTRE EUROPÉEN DE PRÉVENTION DU RISQUE INONDATION (CEPRI)

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°3 DAG 12.1 du 3 février 2012

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°0 DAG 11.8 du 16 décembre 2011

CONVENTION D'OBJECTIFS AGORA JUSTICE

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°1 DAG 11.8 du 16 décembre 2011

SUBVENTIONS ET ADHÉSIONS 2011

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°2 DAG 11.8 du 16 décembre 2011

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 11.8 du 16 décembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022