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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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CHANGEMENT DE RÉPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE QUIMPER AU SIVALODET

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°4 DAG 11.8 du 16 décembre 2011

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°0 DAG 11.7 du 4 novembre 2011

ADHÉSIONS ET SUBVENTIONS RELATIONS INTERNATIONALES 2011

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°1 DAG 11.7 du 4 novembre 2011

SUBVENTIONS AUX SYNDICATS

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°2 DAG 11.7 du 4 novembre 2011

JUMELAGE AVEC LA VILLE DE FOGGIA - MANDAT SPÉCIAL

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°3 DAG 11.7 du 4 novembre 2011

ETAT DE PRÉSENCE DE LA SÉANCE DU 30/09/2011

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°0 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

PROTOCOLE DE RÉSILIATION AMIABLE - CIRIL/VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°1 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

CRÉATION D'UN COMITÉ ÉTHIQUE FUNÉRAIRE - APPROBATION DE LA CHARTE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

AVIS SUR DEMANDE EN DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ D'UN RÉGISSEUR

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

COMPTE RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE KERALLAIN - CONVENTIONS D'OCCUPATION DE PARCELLES PRIVÉES

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°6 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

SUBVENTION AGORA JUSTICE

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°7 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

40ÈME ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE DE REMSCHEID - MANDAT SPÉCIAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°8 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

ORGANISATION D'ÉLECTIONS PRIMAIRES - MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°9 DAG 11.6 du 30 septembre 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022