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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE TROTTOIR 3 ROUTE DE LOCRONAN ET CESSION DE L'EMPRISE À LA SCI FTC

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°4 DAG 10.1 du 29 janvier 2010

CESSION À QUIMPER COMMUNAUTÉ ZONE DE KERVOUYEC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DAG 10.1 du 29 janvier 2010

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN CHEMINEMENT PIÉTONNIER ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°6 DAG 10.1 du 29 janvier 2010

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS LE GARS ZAD DE PARK OLIER

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°7 DAG 10.1 du 29 janvier 2010

CONVENTIONS ERDF ETUDIS RÉSEAUX

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°8 DAG 10.1 du 29 janvier 2010

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 09.10 du 18 décembre 2009

CESSION À L'OPAC ÎLOT DE PICARDIE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°2 DAG 09.10 du 18 décembre 2009

CESSION GRATUITE DE DIVERSES VOIES EN VUE DE LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°3 DAG 09.10 du 18 décembre 2009

ACQUISITION D'UNE PRAIRIE À KERFEUNTEUN POUR LA RÉALISATION D'UN JARDIN FAMILIAL ET RÉTROCESSION DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT JAKEZ RIOU / TANGUY MALMANCHE

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°4 DAG 09.10 du 18 décembre 2009

ACQUISITION DU SITE DE L'ANCIENNE CHAPELLE DU CORNIGUEL

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°5 DAG 09.10 du 18 décembre 2009

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPOSITION

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°6 DAG 09.10 du 18 décembre 2009

SUBVENTIONS RELATIONS INTERNATIONALES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°7 DAG 09.10 du 18 décembre 2009

CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE QUIMPER AU SIVALODET

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 09.9 du 20 novembre 2009

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - DEUXIÈME PROGRAMMATION 2009

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°2 DAG 09.9 du 20 novembre 2009

CESSION À MONSIEUR LE METAYER

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°3 DAG 09.9 du 20 novembre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022