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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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PROPOS LIMINAIRES DE MONSIEUR LE MAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°0 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CRÉMATORIUM - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2008/2009

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

DÉSIGNATION D'UN ÉLU "CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE"

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

OPÉRATION COMMERCIALE DU CHAPEAU ROUGE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

RÉAMÉNAGEMENT URBAIN DE KERMOYSAN

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°4 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

ACQUISITION PARICAUD 100 ROUTE DE BREST

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°5 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

CESSION PAR LA VILLE RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

CONVENTIONS ERDF ÉTUDES RÉSEAUX RUES DES GOELANDS ET MOZART

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°7 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

FÊTE FORAINE - SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE SPECTACLES PYROTECHNIQUES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°8 DAG 09.8 du 23 octobre 2009

COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

ACQUISITIONS DE PARCELLES POUR TRAVAUX DE VOIRIE AMÉNAGEMENT D'UN TROTTOIR RUE DE L'HIPPODROME ET AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE ALLÉE SULLY

Rapporteur Isabelle GUEGUEN - Délibération N°10 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

VENTE PAR ADJUDICATION DE LA PARCELLE COMMUNALE 5 RUE FEUNTEUNIC AR LEZ

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°11 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

ECHANGE DE TERRAINS ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DOSSIERS BERNARDEAU - GAILLARD

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°12 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

DÉVELOPPEMENT DU VIGNOBLE DU BRADEN SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES HABITANTS DU BRADEN

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°13 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022