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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 12.8 du 21 décembre 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.7 du 9 novembre 2012

COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 12.7 du 9 novembre 2012

JUMELAGE AVEC LA VILLE DE FOGGIA - MANDAT SPÉCIAL

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°2 DAG 12.7 du 9 novembre 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.6 du 28 septembre 2012

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 12.6 du 28 septembre 2012

DÉSORDRES DU CENTRE NAUTIQUE DE CREAC'H GWEN : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

Rapporteur Dominique BOE - Délibération N°2 DAG 12.6 du 28 septembre 2012

SUBVENTION AU SYNDICAT FORCE OUVRIÈRE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°3 DAG 12.6 du 28 septembre 2012

MANDATS SPÉCIAUX

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°4 DAG 12.6 du 28 septembre 2012

SUBVENTION AGORA JUSTICE - 2ND SEMESTRE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°5 DAG 12.6 du 28 septembre 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.5 du 12 juillet 2012

DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU CRÉMATORIUM - RAPPORT DE DÉLÉGATAIRE POUR L'ANNÉE 2011

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 12.5 du 12 juillet 2012

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - MODIFICATION N° 2

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°2 DAG 12.5 du 12 juillet 2012

SUBVENTIONS AUX SYNDICATS

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 12.5 du 12 juillet 2012

SUBVENTION 2012 - ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DAG 12.5 du 12 juillet 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022