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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE DU FINISTÈRE (SDEF) CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

ASSOCIATION 'AIDE EDUCATIVE DE CORNOUAILLE' DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Muriel NEDELEC - Délibération N°4 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES (CIDFF) DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°5 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

PROJET DE CHAMBRE FUNÉRAIRE 85 AVENUE PIERRE MENDÈS FRANCE AVIS APRÈS ENQUÊTE DE COMMODO ET INCOMMODO

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°6 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

ACQUISITION DE VOIE RUE DU CHANOINE KERBRAT

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°7 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

ACQUISITION DE VOIE RUE DU POHER

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°8 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

ACQUISITION DES ABORDS DE LA CHAPELLE DE TY MAMM DOUÉ AUPRÈS DE LA SCI MANOIR DE KERMANER

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°9 DAG 09.7 du 25 septembre 2009

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 09.6 du 10 juillet 2009

QUIMPER COMMUNAUTÉ, SYMORESCO, SDEF, COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC, COMMISSION DES SOLIDARITÉS, ORGANISMES EXTÉRIEURS-DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE EN REMPLACEMENT DE MME BRIGITTE DAVID

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DAG 09.6 du 10 juillet 2009

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2009

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DAG 09.6 du 10 juillet 2009

JUMELAGE AVEC LA VILLE DE LAVRIO

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°4 DAG 09.6 du 10 juillet 2009

SOIXANTE-CINQUIÈME ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE QUIMPER-SUBVENTION AU CHOEUR PENN AR BED

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°5 DAG 09.6 du 10 juillet 2009

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS NÉDÉLEC, RIOU, KERNALÉGUEN-ZAD DE KERVOALIC

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°6 DAG 09.6 du 10 juillet 2009

ACQUISITION TANNEAU-SECTEUR DE LINÉOSTIC

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°7 DAG 09.6 du 10 juillet 2009

VENTE DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ-ZONE DE KERGONAN

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°8 DAG 09.6 du 10 juillet 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022