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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS RELATIONS INTERNATIONALES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 10.8 du 17 décembre 2010

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 10.8 du 17 décembre 2010

FICHE DE PRÉSENCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2010

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 10.7 du 5 novembre 2010

DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 10.7 du 5 novembre 2010

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DAG 10.7 du 5 novembre 2010

QUIMPER COMMUNAUTÉ - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉMENTAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DAG 10.7 du 5 novembre 2010

COMPTE RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°4 DAG 10.7 du 5 novembre 2010

SUBVENTION À L'ASSOCIATION AGORA JUSTICE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°5 DAG 10.7 du 5 novembre 2010

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - AUTORISATION DE SIGNER ET SIGNATURE PAR DÉLÉGATION DU MAIRE AUX DGS ET DGA

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°6 DAG 10.7 du 5 novembre 2010

FICHE DE PRÉSENCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2010

Rapporteur Néant - Délibération N°0 DAG 10.6 du 24 septembre 2010

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CRÉMATORIUM - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE POUR L'ANNÉE 2009

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 10.6 du 24 septembre 2010

AVENANT À LA CONVENTION DE CONCESSION POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CRÉMATORIUM EN DATE DU 20 JUILLET 2006

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 10.6 du 24 septembre 2010

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°3 DAG 10.6 du 24 septembre 2010

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 10.5 du 9 juillet 2010

PROTOCOLE D'ACCORD - CONTENTIEUX RELATIF À L'ÉTANCHÉITÉ DES BASSINS DE LA PISCINE AQUARIVE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DAG 10.5 du 9 juillet 2010

Dernière mise à jour le 29/06/2022