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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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JUMELAGE AVEC LA VILLE DE REMSCHEID - MANDAT SPÉCIAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°5 DAG 12.5 du 12 juillet 2012

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.4 du 8 juin 2012

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX PUBLICS - ECOLE JEAN MONNET

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DAG 12.4 du 8 juin 2012

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2011

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°2 DAG 12.4 du 8 juin 2012

DÉCISIONS DU MAIRES PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 12.4 du 8 juin 2012

ADHÉSION AU RÉSEAU RISQUE IDÉAL CONNAISSANCES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DAG 12.4 du 8 juin 2012

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.3 du 27 avril 2012

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS - MODIFICATION

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°1 DAG 12.3 du 27 avril 2012

AVENANT N°1 À LA CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE GESTION DES BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES TRANSFÉRÉES À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°2 DAG 12.3 du 27 avril 2012

SUBVENTION 2012 - ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 12.3 du 27 avril 2012

CONVENTION STAGE DE CITOYENNETÉ

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°4 DAG 12.3 du 27 avril 2012

SUBVENTION AGORA JUSTICE

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°5 DAG 12.3 du 27 avril 2012

FEUILLE DE PRÉSENCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°0 DAG 12.2 du 9 mars 2012

COMITÉ D'ÉTHIQUE FUNÉRAIRE - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 12.2 du 9 mars 2012

PROJET D'AMÉNAGEMENT D'UN CENTRE FUNÉRAIRE 5 AVENUE DE TI DOUAR - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DAG 12.2 du 9 mars 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022