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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 11.5 du 8 juillet 2011

PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 11.5 du 8 juillet 2011

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - CONTENTIEUX DES BORNES ESCAMOTABLES

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°2 DAG 11.5 du 8 juillet 2011

DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CRÉMATORIUM - RAPPORT DU DÉLAGATAIRE POUR L'ANNÉE 2010

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DAG 11.5 du 8 juillet 2011

SUBVENTIONS ET ADHÉSIONS 2011

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°4 DAG 11.5 du 8 juillet 2011

PROJET DE JUMELAGE AVEC LA VILLE DE FOGGIA

Rapporteur Isabelle GUEGUEN - Délibération N°5 DAG 11.5 du 8 juillet 2011

FEUILLE DE PRÉSENCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2011

Rapporteur Aucun - Délibération N°0 DAG 11.4 du 10 juin 2011

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX-PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2010

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DAG 11.4 du 10 juin 2011

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 11.4 du 10 juin 2011

CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION DE TRAVAUX BÂTIMENTS 14, AVENUE DES SPORTS

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°3 DAG 11.4 du 10 juin 2011

SUBVENTIONS AUX SYNDICATS

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DAG 11.4 du 10 juin 2011

SUBVENTIONS ET ADHÉSIONS 2011

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°5 DAG 11.4 du 10 juin 2011

FEUILLE DE PRÉSENCE DU CM DU 29/04/2011

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°0 DAG 11.3 du 29 avril 2011

CRÉMATORIUM - AVENANT N° À LA CONVENTION DE SERVICE PUBLIC - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION ET DE SIÈGE SOCIAL DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 11.3 du 29 avril 2011

RAPPORT 2010 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°2 DAG 11.3 du 29 avril 2011

Dernière mise à jour le 29/06/2022