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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - CONVENTION AVEC LA PRÉFECTURE DU FINISTÈRE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 13.3 du 26 avril 2013

SUBVENTIONS ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 13.3 du 26 avril 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 13.2 du 22 mars 2013

COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 13.2 du 22 mars 2013

COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES - RAPPORT ANNUEL 2012

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°2 DAG 13.2 du 22 mars 2013

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DAG 13.2 du 22 mars 2013

SUBVENTIONS 2013

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DAG 13.2 du 22 mars 2013

SUBVENTION 2013 POUR L'ASSOCIATION AGORA JUSTICE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°5 DAG 13.2 du 22 mars 2013

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION MUNICIPALE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°6 DAG 13.2 du 22 mars 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 13.1 du 8 février 2013

CHANGEMENT DE STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE ET D'ÉQUIPEMENT DU FINISTÈRE (SDEF)

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°1 DAG 13.1 du 8 février 2013

CRÉATION D'UN NOUVEAU CARRÉ CINÉRAIRE AU CIMETIÈRE D'ERGUÉ ARMEL - DÉTERMINATION DES TARIFS APPLICABLES

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DAG 13.1 du 8 février 2013

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 12.8 du 21 décembre 2012

SUBVENTIONS RELATIONS INTERNATIONALES 2012

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°1 DAG 12.8 du 21 décembre 2012

BÂTIMENT "LA BOULE ARMÉLOISE" : RÉSILIATION DU CONTRAT DE CRÉDIT-BAIL IMMOBILIER

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DAG 12.8 du 21 décembre 2012

Dernière mise à jour le 29/06/2022