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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L’EXPLOITATION D’UN CRÉMATORIUM – RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 13.6 du 4 octobre 2013

COMITÉ D’ÉTHIQUE FUNÉRAIRE – DÉSIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 13.6 du 4 octobre 2013

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 13.6 du 4 octobre 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 DAG 13.5 du 12 juillet 2013

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - AUTORISATION DE SIGNER ET SIGNATURE PAR DÉLÉGATION DU MAIRE AUX D.G.S. ET D.G.A. - MODIFICATION

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 13.5 du 12 juillet 2013

ESPACE DENISE LARZUL : MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES D'UTILISATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DAG 13.5 du 12 juillet 2013

SUBVENTIONS AUX SYNDICATS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DAG 13.5 du 12 juillet 2013

RELATIONS INTERNATIONALES, PARRAINAGES ET ADHÉSIONS - SUBVENTIONS

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DAG 13.5 du 12 juillet 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 13.4 du 7 juin 2013

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - NOUVELLE COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ACCORD SUR LE NOMBRE ET LA RÉPARTITION DES DÉLÉGUÉS ET RAJOUT D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE RELATIVE AUX ABRIBUS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DAG 13.4 du 7 juin 2013

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2012

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°2 DAG 13.4 du 7 juin 2013

LOCAL MPT D'ERGUÉ ARMEL : AVENANT N°2 À LA CONVENTION OPAC/VILLE

Rapporteur Martine PETIT - Délibération N°3 DAG 13.4 du 7 juin 2013

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°4 DAG 13.4 du 7 juin 2013

MANDAT SPÉCIAL - CONFÉRENCES INTERNATIONALES "VILLE AMIE DES AÎNÉS"

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°5 DAG 13.4 du 7 juin 2013

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 13.3 du 26 avril 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022