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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 09.5 du 12 juin 2009

RÉNOVATION URBAINE DE KERMOYSAN PROJET D'AVENANT À LA CONVENTION SIGNÉE AVEC L'ANRU LE 26 SEPTEMBRE 2006

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°2 DAG 09.5 du 12 juin 2009

CESSIONS GRATUITES AVENUE DE LIMERICK ET ALLÉE ALEXANDRE DUMAS

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°3 DAG 09.5 du 12 juin 2009

ACQUISITION IMMEUBLE 98, ROUTE DE BREST

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°4 DAG 09.5 du 12 juin 2009

CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE AU GROUPE CASINO

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°5 DAG 09.5 du 12 juin 2009

DÉCLASSEMENT D'UNE BANDE DE TERRAIN RUE DES ÎLES MARQUISES

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°6 DAG 09.5 du 12 juin 2009

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2008

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DAG 09.5 du 12 juin 2009

AGORA JUSTICE

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°8 DAG 09.5 du 12 juin 2009

PROJET DE JUMELAGE AVEC UNE VILLE ITALIENNE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 09.4 du 24 avril 2009

TOUR DE BRETAGNE DES VÉHICULES ANCIENS - SUBVENTION

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°2 DAG 09.4 du 24 avril 2009

ACQUISITION IMMEUBLE 96 ROUTE DE BREST

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°3 DAG 09.4 du 24 avril 2009

ACQUISITION CLAQUIN ALLÉE DE KÉRUSTUM

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°4 DAG 09.4 du 24 avril 2009

VENTE DE TERRAIN À M. ET MME GUICHAOUA RUE DES DOUVES

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°5 DAG 09.4 du 24 avril 2009

AVENANT N°2 AU MARCHÉ D'ACTUALISATION DE L'OBSERVATOIRE SOCIAL ET URBAIN (OSU) DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°6 DAG 09.4 du 24 avril 2009

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2009

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°7 DAG 09.4 du 24 avril 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022