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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 7/19
Ordre chronologique inversé
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Acquisition du bien situé 22 rue le Déan

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°13 du 21 septembre 2017

Bail emphytéotique au profit de l'OPAC Quimper Cornouaille 22 rue le Déan

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°14 du 21 septembre 2017

Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association "La Boule Arméloise"

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°15 du 21 septembre 2017

Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 18b rue Vis au profit de la propriété située 20 rue Vis

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°17 du 21 septembre 2017

Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°16 du 29 juin 2017

Bilan des opérations immobilières 2016

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°17 du 29 juin 2017

Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°18 du 29 juin 2017

Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°19 du 29 juin 2017

Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°20 du 29 juin 2017

Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°21 du 29 juin 2017

Identification de voies

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°22 du 29 juin 2017

Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°23 du 29 juin 2017

Convention de servitude de gaz, GRDF rue de l'ile de Batz

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°24 du 29 juin 2017

Acquisitions d'emprises pour l'intégration dans le domaine public routier communal Constitution d'une servitude de passage auprès de la SARL de Gourvily route de Brest

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°25 du 29 juin 2017

Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°26 du 29 juin 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022