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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Conventions de servitudes ENEDIS rue de Kerfily, rond-point de Kerhuel

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°22 du 7 février 2019

Servitude de passage route de Bénodet

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°23 du 7 février 2019

Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°24 du 7 février 2019

Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°25 du 7 février 2019

Cession d'une emprise allée de Ti Croc

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°26 du 7 février 2019

Cession d'une emprise située rue Louis Ogès au profit de monsieur et madame Lecomte

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°27 du 7 février 2019

Vente de l'ensemble immobilier situé 12 rue du Lycée (résidence Jules Ferry)

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°19 du 13 décembre 2018

Vente de l'immeuble situé 26 place de la Tour d'Auvergne

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°20 du 13 décembre 2018

Remplacement des plaques de rues du centre-ville par des plaques bilingues français/breton

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°22 du 13 décembre 2018

Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°12 du 8 novembre 2018

Convention de servitude ENEDIS 16 rue Haute

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°13 du 8 novembre 2018

Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°14 du 8 novembre 2018

Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°15 du 8 novembre 2018

Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°16 du 8 novembre 2018

Constitution de servitudes de passage de canalisations Avenue de Kerjestin et avenue de Kerrien

Rapporteur Valérie LECERF LIVET - Délibération N°17 du 8 novembre 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022