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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°16 du 8 février 2018

Programme Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale Avis de la commune de Quimper

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°17 du 8 février 2018

Acquisition de deux emprises auprès de la SCI GFDI 88 rue Jules Verne

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°18 du 8 février 2018

Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°19 du 8 février 2018

Convention de servitude ENEDIS entre les lieux-dits Coat Olier et Kerroué par la voie Romaine

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°20 du 8 février 2018

Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Déclaration de projet d'intérêt général

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°21 du 14 décembre 2017

Identification de voies

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°26 du 14 décembre 2017

Echange de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet Route de Plogonnec

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°27 du 14 décembre 2017

Convention de servitude ENEDIS 10 rue Jean Jaurès, boulevard Dupleix, et 5 Voie Romaine

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°28 du 14 décembre 2017

Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°18 du 9 novembre 2017

Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation "espèces protégées") du code de l'environnement

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°20 du 9 novembre 2017

Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°21 du 9 novembre 2017

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°22 du 9 novembre 2017

Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°23 du 9 novembre 2017

Bail emphytéotique au profit de la compagnie des Archers de l'Odet 139 boulevard de Creac'h Gwen

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°24 du 9 novembre 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022