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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°23 du 27 juin 2019

Cession d'un délaissé rue Creac'h Al Lan - Régularisation foncière

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°24 du 27 juin 2019

Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain "Quimper, Cœur de Ville" Requalification de la galerie Kereon Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique par Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°17 du 25 avril 2019

Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steir

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°18 du 25 avril 2019

Cession à la société ZANSHIN d'une emprise avenue Yves Thépot

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°19 du 25 avril 2019

Cession à la SCI du Petit Guélen route de Rosporden

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°20 du 25 avril 2019

Cession d'une parcelle située 422 route de Bénodet

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°21 du 25 avril 2019

Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°22 du 25 avril 2019

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - Lotissement de Kerlezanet

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°23 du 25 avril 2019

Acquisition gratuite de voie en vue de son classement dans le domaine public communal - Résidence des Noisetiers

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°24 du 25 avril 2019

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°25 du 25 avril 2019

Acquisition d'une emprise sur une parcelle privée, rue du Coteau de Kermabeuzen, pour la construction d'un mur de soutènement

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°26 du 25 avril 2019

Acquisition à titre gratuit auprès de l'OPAC d'une emprise à Kervouyec Névez en vue de son intégration dans le domaine public communal

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°27 du 25 avril 2019

Vente par adjudication de la propriété communale située 9 rue du Chanoine Moreau

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°20 du 7 février 2019

Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°21 du 7 février 2019

Dernière mise à jour le 29/06/2022