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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°14 du 19 avril 2018

Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°15 du 19 avril 2018

Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°16 du 19 avril 2018

Aménagement du secteur de Kervalguen Cession des terrains propriété ville à l'OPAC de Quimper Cornouaille

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°17 du 19 avril 2018

Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°18 du 19 avril 2018

Cession d'une emprise située impasse des Justices au profit de monsieur Le Bec

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°19 du 19 avril 2018

Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°20 du 19 avril 2018

Acquisition auprès de la SCCV Aquilonia (résidence Aquilonia) 10 - 10bis route de Brest

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°21 du 19 avril 2018

Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°22 du 19 avril 2018

Don de la statue dite du "petit breton" 10 rue Kéréon

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°23 du 19 avril 2018

Identification de voies

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°24 du 19 avril 2018

Locmaria - Travaux d'effacement des réseaux aériens

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°25 du 19 avril 2018

Servitude ENEDIS route de Cuzon

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°26 du 19 avril 2018

Droit de préemption commercial

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°14 du 8 février 2018

Opération 'Quimper, cœur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Dominique SCOARNEC - Délibération N°15 du 8 février 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022