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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Secteur d'habitat de Linéostic Cession de terrain à l'OPAC

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°36 du 30 juin 2016

Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°37 du 30 juin 2016

Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°38 du 30 juin 2016

Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°39 du 30 juin 2016

Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°40 du 30 juin 2016

Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°41 du 30 juin 2016

Cession à madame et monsieur Hemmert

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°42 du 30 juin 2016

Régularisation foncière rue Maurice Denis

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°43 du 30 juin 2016

Convention GRDF - Corniguel

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°44 du 30 juin 2016

Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°1 du 19 mai 2016

Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision du Plan d'Occupation des Sols et d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°2 du 19 mai 2016

Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 du 19 mai 2016

Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°4 du 19 mai 2016

Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°5 du 19 mai 2016

Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°1 du 31 mars 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022