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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°27 du 29 juin 2017

Cession et servitude de passage de réseaux à Polimmo Avenue Léon Blum

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°28 du 29 juin 2017

Classement d'une emprise dans le domaine public communal rue Jules Hardouin Mansart

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°29 du 29 juin 2017

Régularisation foncière avec la SCI YUKA route de Rosporden

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°30 du 29 juin 2017

Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°31 du 29 juin 2017

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°14 du 6 avril 2017

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville de Quimper pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°15 du 6 avril 2017

Travaux d'effacement de réseaux aériens quartier de Locmaria Convention de passage avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°16 du 6 avril 2017

Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°17 du 6 avril 2017

Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°18 du 6 avril 2017

Cession à madame Carayre d'une emprise rue du Château

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°19 du 6 avril 2017

Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest

Rapporteur Claire LEVRY GERARD - Délibération N°20 du 6 avril 2017

Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°1 du 16 mars 2017

Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°2 du 16 mars 2017

Droit de Préemption Urbain

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°3 du 16 mars 2017

Dernière mise à jour le 29/06/2022