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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Acquisitions auprès de particuliers Avenue de ti Pont

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°16 du 10 novembre 2016

Echange de terrains entre la ville de Quimper et la caisse régionale du Crédit Agricole Route du Loch

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°17 du 10 novembre 2016

Cession de parcelles à la SCI 337 Moulin des Landes

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°18 du 10 novembre 2016

Déconstruction d'une maison d'habitation secteur de Kernoter

Rapporteur Jean-Marc QUINIOU - Délibération N°19 du 10 novembre 2016

Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°16 du 22 septembre 2016

Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°17 du 22 septembre 2016

Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°18 du 22 septembre 2016

Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°20 du 22 septembre 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°21 du 22 septembre 2016

Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°22 du 30 juin 2016

Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°26 du 30 juin 2016

Identification de voies

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°28 du 30 juin 2016

Bilan des opérations immobilières

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°32 du 30 juin 2016

Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°34 du 30 juin 2016

Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°35 du 30 juin 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022