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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.


271 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Convention-cadre pluriannuelle pour le programme "Action cœur de ville"

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°19 du 27 septembre 2018

Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°20 du 27 septembre 2018

Projet de vente par l'OPAC de Quimper-Cornouaille de 84 logements rue de Gascogne

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°21 du 27 septembre 2018

Régularisation foncière sise 159 route de Brest

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°22 du 27 septembre 2018

Acquisition gratuite d'une partie de la parcelle n° BC 17 Rue Charles Le Goffic

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°23 du 27 septembre 2018

Acquisition du bien situé 1 rue Bourla

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°24 du 27 septembre 2018

Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°25 du 27 septembre 2018

Servitudes ENEDIS Kerlan Vras, Garsabic et chemin de Kerdroniou

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°26 du 27 septembre 2018

Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec orange 6 rue Jean Jaurès

Rapporteur Corine NICOLAS - Délibération N°27 du 27 septembre 2018

Cession du bien immobilier situé 1 bis rue Olivier de Serres au profit de Quimper Bretagne Occidentale : secteur Kerhuel - Eau Blanche

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°21 du 28 juin 2018

Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°22 du 28 juin 2018

Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°23 du 28 juin 2018

Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°24 du 28 juin 2018

Echange de terrains avec soulte entre la ville de Quimper et la SARL Pépinières Guerrot route de Plogonnec, voie Romaine

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°25 du 28 juin 2018

Bilan des opérations immobilières 2017

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°26 du 28 juin 2018

Dernière mise à jour le 29/06/2022