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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
149 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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Z.A.C DU BRADEN CESSION DE TERRAIN À LA S.E.M.A.E.B. IMPLANTATION D'UN FOYER DE L'ASSOCIATION DES PARALYSÉS DE FRANCE (A.P.F

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

ZAC DU BRADEN PROLONGATION DE CONCESSION À LA SOCIÉTÉ MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (S.E.M.A.E.B.)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°9 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER-CORNOUAILLE

Rapporteur Guy RESONNET (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDU 97.7 du 19 septembre 1997

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL RUE R. SCHUMAN (1ER TRONÇON), AV. M. FAYOU (2E TRONÇON), RUE F. BILIEN, RUE ST-VINCENT-DE-PAUL (2E TRONÇON), AV. DE KERVOALIC (2E TRONÇON)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 97.7 du 19 septembre 1997

MISE EN PLACE D'UN PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES (P.P.R) SUR LES COMMUNES DE QUIMPER - ERGUÉ-GABÉRIC - GUENGAT.

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 97.6 du 4 juillet 1997

TRANSFERT DE DOMANIALITÉ ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DE LA CITÉ ADMINISTRATIVE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDU 97.6 du 4 juillet 1997

AMÉNAGEMENT DES PLACES LAËNNEC ET SAINT-CORENTIN LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES DE TRAVAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 97.5 du 6 juin 1997

ZAC DE PRAT AR ROUZ CRÉATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 97.5 du 6 juin 1997

RESTAURATION DES REMPARTS RUE DES DOUVES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 97.4 du 25 avril 1997

PRESCRIPTION DE LA RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 97.3 du 28 mars 1997

AMÉNAGEMENT DU SITE PROVIDENCE-GLACIÈRE CONCOURS D'AMÉNAGEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 97.3 du 28 mars 1997

CONVENTION D'ÉTUDE SUR LE LOGEMENT ÉTUDIANT À QUIMPER

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°3 DDU 97.3 du 28 mars 1997

NETTOIEMENT DU MONT FRUGY

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDU 97.3 du 28 mars 1997

DÉNOMINATION DE LA RUE ALEXIS CARREL

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDU 97.3 du 28 mars 1997

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - SUBVENTION À LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS À KERMABEUZEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 97.2 du 21 février 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022