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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
149 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CHARTE QUALITÉ RAVALEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DDU 98.6 du 10 juillet 1998

AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA PROVIDENCE MISE AU POINT DU PROJET D'URBANISATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.5 du 5 juin 1998

SECTEUR DE KERLAGATU - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 98.5 du 5 juin 1998

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DU PONTIGOU PROCÉDURE DE CONCERTATION

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDU 98.5 du 5 juin 1998

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES RUES GEORGES BERNANOS, LOUIS ARAGON (2ÈME TRONÇON), DES ALLÉES FRANÇOIS MAURIAC ET GUILLAUME APOLLINAIRE (2ÈME TRONÇON)

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDU 98.5 du 5 juin 1998

Z.A.C. DE KERDRONIOU RÈGLEMENT ET PLAN D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE - DEMANDE D'APPLICATION SELON LA LOI "BARNIER"

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.4 du 24 avril 1998

PROJET D'OUVERTURE À L'URBANISATION DE LA ZONE NAA DU MOUSTOIR

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.3 du 27 mars 1998

CONVENTION "VILLE-OPAC"

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 98.3 du 27 mars 1998

TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS DU SECTEUR DE LA PLACE D'ECOSSE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDU 98.2 du 27 février 1998

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERSES PARCELLES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 98.2 du 27 février 1998

PROJET DE CLASSEMENT DES VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE ROBERT SCHUMAN (2ÈME TRONÇON)

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDU 98.2 du 27 février 1998

AMÉNAGEMENT DU SITE PROVIDENCE GLACIÈRE CONVENTION AVEC LA SEMAEB PROCÉDURE DE CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.1 du 30 janvier 1998

RAVALEMENT OBLIGATOIRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 98.1 du 30 janvier 1998

CONTRAT "VILLE MOYENNE 1995 - 1998" AVENANT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 98.1 du 30 janvier 1998

TRANSFERT DE DOMANIALITÉ DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL RUE DU PARC DES SPORTS DE LUDUGRIS (2ÈME TRONÇON) RUE ALBERT THOMAS (2ÈME TRONÇON

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDU 98.1 du 30 janvier 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022