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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
149 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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PASSERELLES SUR L’ODET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 96.6 du 11 juillet 1996

MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DU BRADEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDU 96.6 du 11 juillet 1996

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - 1 LOGEMENT, 3 VENELLE DU COSQUER

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDU 96.5 du 13 juin 1996

ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU BRADEN - BILAN FINANCIER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 96.5 du 13 juin 1996

CONTRAT NATURE - SITE DE KERNOTER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 96.4 du 10 mai 1996

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - LES HAUTS DE PENVILLERS

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDU 96.4 du 10 mai 1996

RESTAURATION DES REMPARTS RUE DES DOUVES

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDU 96.4 du 10 mai 1996

ZAC DE TY BOS - TRAVAUX - CESSION DE LOTS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 96.3 du 5 avril 1996

ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER - APPROBATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 96.3 du 5 avril 1996

PROJET URBAIN - MISE EN OEUVRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 96.3 du 5 avril 1996

AMÉNAGEMENT DES PLACES LAËNNEC ET SAINT CORENTIN - CONCOURS D’ARCHITECTURE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 96.2 du 1 mars 1996

CENTRE DE SECOURS - TRAVAUX

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDU 96.2 du 1 mars 1996

TRANSFERT D’UN ESPACE VERT DANS LE DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 96.2 du 1 mars 1996

TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 96.1 du 26 janvier 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022