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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
149 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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EXTENSION DE RÉSEAUX BASSE TENSION, P.T.T. ET ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 98.9 du 13 novembre 1998

MODIFICATION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE PRAT-AR-ROUZ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 98.9 du 13 novembre 1998

CLASSEMENT DÉFINITIF DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 98.9 du 13 novembre 1998

Z.A.C. DE TY BOS VIABILISATION ET COMMERCIALISATION DE LA SECONDE TRANCHE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.8 du 16 octobre 1998

MISE EN LUMIÈRE DE LA CATHÉDRALE SAINT-CORENTIN, DE LA SACRISTIE, DU MUSÉE DÉPARTEMENTAL BRETON ET DES REMPARTS LE LONG DE L'ODET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.7 du 18 septembre 1998

CONTRAT DE "VILLE MOYENNE" 1995/1998 AVENANT N° 2 - ALLÉES DE LOCMARIA - 3ÈME TRANCHE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 98.7 du 18 septembre 1998

HÔPITAL GOURMELEN PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX TRAVAUX D'ACCÈS À L'UNITÉ DE SOINS POUR AUTISTES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DDU 98.7 du 18 septembre 1998

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS, RÉSIDENCE "SAINT NICOLAS"

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 98.7 du 18 septembre 1998

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS RUE DE LA VILLEMARQUÉ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 98.7 du 18 septembre 1998

MISE AUX NORMES AUTOROUTIÈRES DE LA RN 165 MISE EN COMPATIBILITÉ DU POS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.6 du 10 juillet 1998

MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDU 98.6 du 10 juillet 1998

ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU BRADEN MODIFICATION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DDU 98.6 du 10 juillet 1998

RESTAURATION DES PASSERELLES SUR L'ODET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 98.6 du 10 juillet 1998

AMÉNAGEMENT DES PLACES LAËNNEC ET SAINT-CORENTIN FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 98.6 du 10 juillet 1998

AMÉNAGEMENT DES PLACES LAËNNEC ET SAINT-CORENTIN AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DDU 98.6 du 10 juillet 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022