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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
149 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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RECONSTRUCTION DE PASSERELLES MÉTALLIQUES SUR L'ODET AVENANT AU MARCHÉ 610.97.03

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 97.9 du 19 décembre 1997

RESTAURATION DES PASSERELLES SUR L'ODET MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 97.9 du 19 décembre 1997

MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DU BRADEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDU 97.9 du 19 décembre 1997

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - SUBVENTION POUR CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS 55, RUE BOURG LES BOURGS ET 37 RUE DE PONT L'ABBÉ

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDU 97.9 du 19 décembre 1997

PROTECTION ET VALORISATION DES TOURBIÈRES DE KEROGAN AVENANT AU "CONTRAT NATURE"

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 97.9 du 19 décembre 1997

CLASSEMENT DE VOIES ET RÉSEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL : - AVENUE DE GOURVILY - ALLÉE DES QUATRE LE JEUNE - ROND POINT DES QUATRE LE JEUNE - RUE JACQUES ANQUETIL - RUE PRÉSIDENT SADATE (2ÈME TRONÇON) - ALLÉE CLAUDE DERVENN - ALLÉE ARTHUR DE LA BORDERIE - RUE XAVIER GRALL - ALLÉE FILOMÉNA CADORET

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDU 97.9 du 19 décembre 1997

S.E.M.A.E.B. RAPPORT D'ACTIVITÉS 1996

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DDU 97.9 du 19 décembre 1997

AMÉNAGEMENT DES PLACES LAËNNEC ET SAINT-CORENTIN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DDU 97.9 du 19 décembre 1997

RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - PROCÉDURE DE CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX RÉUNIONS D'ÉTUDES PRÉPARATOIRES ET DÉSIGNATION DES SERVICES CHARGÉS DES ÉTUDES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

AMÉNAGEMENT DU SITE PROVIDENCE GLACIÈRE CONCOURS D'AMÉNAGEMENT - CHOIX DU LAURÉAT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

PROJET URBAIN DE QUIMPER PRÉSENTATION DE L'HYPOTHÈSE DE DÉVELOPPEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA SALLE DE SPECTACLES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°6 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR LES JARDINIERS Z.A.C. DU BRADEN

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDU 97.8 du 24 octobre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022