• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
149 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 4/10
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AMÉNAGEMENT AU PIED DE L'IMMEUBLE SITUÉ 2, RUE DU ROUSSILLON SUBVENTION À L'OPAC QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDU 99.5 du 4 juin 1999

RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE PLUGUFFAN CONSULTATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 99.5 du 4 juin 1999

PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS EN CAS DE NON RÉALISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT REVALORISATION DES MONTANTS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 99.4 du 23 avril 1999

AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA PROVIDENCE MISE EN OEUVRE DE LA PROCÉDURE DE Z.A.C.

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 99.4 du 23 avril 1999

AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA PROVIDENCE AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA SEMAEB

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 99.4 du 23 avril 1999

RESTAURATION DES REMPARTS RUE DES DOUVES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 99.3 du 26 mars 1999

MODIFICATION DU RÉGLEMENT ET DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE DE KERDRONIOU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 99.2 du 26 février 1999

SECTEUR DE KERLAGATU AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DDU 99.1 du 29 janvier 1999

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL - SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS RUES SAINT-YVES ET GOAREM DRO

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 99.1 du 29 janvier 1999

RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS BILAN DE LA CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.10 du 18 décembre 1998

ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 98.10 du 18 décembre 1998

OUVERTURE À L'URBANISATION DE LA ZONE NAA DU MOUSTOIR BILAN DE LA CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 98.10 du 18 décembre 1998

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE JULES VERNE (2ÈME TRONÇON)

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDU 98.10 du 18 décembre 1998

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS PLACE DE LA TOUR D'AUVERGNE

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDU 98.10 du 18 décembre 1998

RÉHABILITATION DE L'ÎLOT DES GENTILSHOMMES - LANCEMENT DES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 98.9 du 13 novembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022