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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
149 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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APPROBATION DE LA MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DE PRAT-AR-ROUZ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DDU 00.6 du 7 juillet 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DDU 00.6 du 7 juillet 2000

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDU 00.6 du 7 juillet 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 00.5 du 29 mai 2000

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DDU 00.5 du 29 mai 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 00.4 du 28 avril 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 00.4 du 28 avril 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 00.4 du 28 avril 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 00.3 du 31 mars 2000

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDU 00.2 du 25 février 2000

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDU 00.2 du 25 février 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 00.1 du 28 janvier 2000

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDU 00.1 du 28 janvier 2000

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDU 00.1 du 28 janvier 2000

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDU 99.10 du 26 novembre 1999

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Dernière mise à jour le 29/06/2022