• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 16/19
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AMÉNAGEMENT DES RYTHMES DE VIE DES ENFANTS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ - TARIFS

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°10 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

SUBVENTIONS SPORTIVES - UNION LAÏQUE ATHLÉTIQUE DE QUIMPER-CORNOUAILLE ET ECOLE DE PISTE

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°11 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

CONTRAT DE VILLE - BOURSE DU DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°12 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

CONVENTION VILLE-CAF RELATIVE À LA HALTE GARDERIE DE KERMOYSAN ET À LA BIBLIOTHÈQUE DES JEUNES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ - AVANCE SUR SUBVENTION 1997

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

ETUDE POUR LA RÉALISATION D'UN APPONTEMENT D'ACCOSTAGE POUR LE LOUGRE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

PERSONNEL D'ENTRETIEN DE LA MPT DE PENHARS

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

FRAIS DE CARBURANT POUR L'OPÉRATION "ETÉ 96" À LA MAISON DE QUARTIER DU MOULIN VERT

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

DÉPLACEMENT DE LA PISTE DE SKATE BOARD DE PENHARS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°7 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

MAISONS POUR TOUS, MAISONS DE QUARTIER ET MAISON DES ASSOCIATIONS - AVANCES SUR SUBVENTIONS 1997

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

TENNIS MUNICIPAUX - CONTRAT DE CONCESSION DE LOCAUX COMMERCIAUX

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°9 DDSEE 96.10 du 20 décembre 1996

CONTRAT DE VILLE - SUBVENTIONS

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 96.9 du 15 novembre 1996

AMICALE SPORTIVE D'ERGUE ARMEL (FOOTBALL) CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 96.9 du 15 novembre 1996

A.S.P.T.T. - DEMANDE DE SUBVENTION

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 96.9 du 15 novembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022