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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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GARANTIE D'EMPRUNT - OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 98.4 du 24 avril 1998

GARANTIE D'EMPRUNT - ESPACIL HABITAT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 98.4 du 24 avril 1998

GARANTIE D'EMPRUNT - LE FOYER D'ARMOR RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 98.4 du 24 avril 1998

RÉPARTITION DES SUBVENTIONS 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DBF 98.3 du 27 mars 1998

TAUX DE FISCALITÉ 1998

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.2 du 27 février 1998

CESSION D'ACTIONS DE LA SAFI

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 98.2 du 27 février 1998

GARANTIE D'EMPRUNT - OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 98.2 du 27 février 1998

SAFI RAPPORT DE GESTION 1996

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DBF 98.2 du 27 février 1998

TAXE SUR LES SPECTACLES EXONÉRATION

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DBF 98.2 du 27 février 1998

BUDGET PRIMITIF 1998

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.1 du 30 janvier 1998

GARANTIE D'EMPRUNT - OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 98.1 du 30 janvier 1998

GARANTIES D'EMPRUNT - HLM AIGUILLON CONSTRUCTIONS ALLONGEMENT DE LA DURÉE DES PRÊTS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 98.1 du 30 janvier 1998

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 1998

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 97.9 du 19 décembre 1997

DÉCISION MODIFICATIVE N° 4

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 97.9 du 19 décembre 1997

CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 97.9 du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022