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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 1999

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 00.7 du 22 septembre 2000

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 1999

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DBF 00.7 du 22 septembre 2000

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIES D'EMPRUNTS LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS À QUIMPER RUES DE L’ILE D’HOUAT, JEAN JAURÈS, JEAN RAMEAU, AVENUE CHARLES TILLON ET ALLÉE DES TROÈNES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 00.7 du 22 septembre 2000

MONÉO - PORTE-MONNAIE ÉLECTRONIQUE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DBF 00.7 du 22 septembre 2000

TRANSFERTS DE MARCHÉS SUITE À RESTRUCTURATION D'ENTREPRISES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 00.7 du 22 septembre 2000

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 00.6 du 7 juillet 2000

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 00.6 du 7 juillet 2000

APUREMENT DES COMPTES 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 00.6 du 7 juillet 2000

QUIMPER-COMMUNAUTÉ EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES - RAPPORT DE LA COMMISSION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 00.6 du 7 juillet 2000

COMPTE ADMINISTRATIF 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 00.5 du 29 mai 2000

COMPTE DE GESTION 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 00.5 du 29 mai 2000

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 00.5 du 29 mai 2000

RAPPORT D'ACTIVITÉ 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 00.5 du 29 mai 2000

MESURES FISCALES POUR 2001

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 00.5 du 29 mai 2000

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIES D'EMPRUNTS LOGEMENTS LOCATIFS AIDÉS ALLÉE DE KERNISY ET AVENUE CHARLES TILLON À QUIMPER

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 00.5 du 29 mai 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022