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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT D'ACTIVITÉ 1997 DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°6 DBF 98.7 du 18 septembre 1998

RETRAIT DE LA VILLE DE QUIMPER DU SYNDICAT MIXTE DE LA BASE LITTORALE DE NATURE ET LOISIRS DE COMBRIT-ILE-TUDY

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°7 DBF 98.7 du 18 septembre 1998

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.6 du 10 juillet 1998

GARANTIE D'EMPRUNT - OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 98.6 du 10 juillet 1998

GARANTIE D'EMPRUNT - ASSOCIATION SAINTE-THÉRÈSE - RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 98.6 du 10 juillet 1998

COMPTE ADMINISTRATIF 1997

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.5 du 5 juin 1998

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 1997

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 98.5 du 5 juin 1998

COMPTE DE GESTION 1997

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 98.5 du 5 juin 1998

MESURES FISCALES POUR 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 98.5 du 5 juin 1998

RENOUVELLEMENT D'UNE OUVERTURE DE LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 98.5 du 5 juin 1998

GARANTIE D'EMPRUNT - CCAS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 98.5 du 5 juin 1998

GARANTIE D'EMPRUNT - ESPACIL HABITAT RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°7 DBF 98.5 du 5 juin 1998

RÉPARTITION DES SUBVENTIONS 1998 N° 2

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°8 DBF 98.5 du 5 juin 1998

TARIFS MUNICIPAUX 1998/1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°9 DBF 98.5 du 5 juin 1998

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.4 du 24 avril 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022