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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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GARANTIE D'EMPRUNT ASSOCIATION LA TOUR NÉVET RÉNOVATION DE L'IMMEUBLE DE LA RETRAITE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DBF 96.10 du 20 décembre 1996

DÉCISIONS MODIFICATIVES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 96.10 du 20 décembre 1996

TARIFS MUNICIPAUX 1997

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 96.10 du 20 décembre 1996

DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 1995 - UTILISATION DES FONDS VERSES

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DBF 96.9 du 15 novembre 1996

BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 96.8 du 18 octobre 1996

BUDGET SUPPLEMENTAIRE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 96.8 du 18 octobre 1996

GESTION DE LA DETTE - COUVERTURE DES RISQUES DE TAUX D’INTERET

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 96.8 du 18 octobre 1996

GARANTIES D’EMPRUNTS - RENEGOCIATIONS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 96.8 du 18 octobre 1996

GARANTIE D’EMPRUNT OPAC

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 96.7 du 20 septembre 1996

GARANTIE D’EMPRUNT OGEC NOTRE-DAME DE LOCMARIA

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 96.7 du 20 septembre 1996

GARANTIE D’EMPRUNT HLM LES FOYERS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 96.7 du 20 septembre 1996

DECISION MODIFICATIVE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 96.7 du 20 septembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022