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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE GARANTIES D'EMPRUNTS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 98.10 du 18 décembre 1998

ASSOCIATION LA TOUR NEVET GARANTIE D'EMPRUNT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 98.10 du 18 décembre 1998

PRISE EN COMPTE DE L'EURO DÈS 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.9 du 13 novembre 1998

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.8 du 16 octobre 1998

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 98.8 du 16 octobre 1998

REMBOURSEMENT DE FRAIS À QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 98.8 du 16 octobre 1998

CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 98.8 du 16 octobre 1998

OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE GARANTIE D'EMPRUNT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 98.8 du 16 octobre 1998

OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE GARANTIES D'EMPRUNTS - RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 98.8 du 16 octobre 1998

LE FOYER D'ARMOR GARANTIES D'EMPRUNTS - RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°7 DBF 98.8 du 16 octobre 1998

RESTRUCTURATION DU RÉSEAU DES POSTES COMPTABLES EN RÉSIDENCE À QUIMPER

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.7 du 18 septembre 1998

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 97 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 98.7 du 18 septembre 1998

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 1997

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DBF 98.7 du 18 septembre 1998

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 1997

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DBF 98.7 du 18 septembre 1998

OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE GARANTIE D'EMPRUNT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 98.7 du 18 septembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022