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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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COMPTE DE GESTION 1998

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 99.5 du 4 juin 1999

CONVENTION DE GESTION VILLE DE QUIMPER/ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE AVENANT N° 1

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 99.5 du 4 juin 1999

ASSOCIATION AIDE ÉDUCATIVE DE CORNOUAILLE - CENTRE AVEL MOR AVENANT N° 4 AU BAIL À CONSTRUCTION DU 30 MAI 1988

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 99.5 du 4 juin 1999

TARIFS MUNICIPAUX 1999/2000

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 99.5 du 4 juin 1999

COMPTE ADMINISTRATIF 1998

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.4 du 23 avril 1999

AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 1998

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 99.4 du 23 avril 1999

RAPPORT D'ACTIVITÉ 1998

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DBF 99.4 du 23 avril 1999

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 99.4 du 23 avril 1999

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE LA BRETAGNE LETTRE D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DBF 99.4 du 23 avril 1999

TAUX DE FISCALITÉ 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.2 du 26 février 1999

BUDGET PRIMITIF 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.1 du 29 janvier 1999

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 98.10 du 18 décembre 1998

DÉCISION MODIFICATIVE N° 4

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 98.10 du 18 décembre 1998

CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 98.10 du 18 décembre 1998

TARIFS MUNICIPAUX 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 98.10 du 18 décembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022