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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DBF 00.4 du 28 avril 2000

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DBF 00.4 du 28 avril 2000

TAUX DE FISCALITÉ 2000

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 00.2 du 25 février 2000

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 00.2 du 25 février 2000

CONVENTION VILLE DE QUIMPER/CONSEIL GÉNÉRAL RELATIVE AU RÈGLEMENT DU SOLDE 1999 DU CONTINGENT D'AIDE SOCIALE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 00.2 du 25 février 2000

BUDGET PRIMITIF 2000

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 00.1 du 28 janvier 2000

ABATTOIR MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC LA SOCABAQ

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DBF 00.1 du 28 janvier 2000

OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE GARANTIES D’EMPRUNTS - RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 00.1 du 28 janvier 2000

TRANSFERT DE GARANTIES D'EMPRUNTS ASSOCIATION IBEP/FONDATION DE LA SALLE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 00.1 du 28 janvier 2000

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2000

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.11 du 17 décembre 1999

DÉCISION MODIFICATIVE N° 4

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 99.11 du 17 décembre 1999

GARANTIES D'EMPRUNTS - ESPACIL HABITAT - RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 99.11 du 17 décembre 1999

ADMISSION EN NON VALEUR

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 99.11 du 17 décembre 1999

TARIFS MUNICIPAUX 2000

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 99.11 du 17 décembre 1999

OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIES D’EMPRUNTS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.10 du 26 novembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022