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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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AIGUILLON CONSTRUCTIONS - GARANTIE D’EMPRUNT RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 99.10 du 26 novembre 1999

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.9 du 22 octobre 1999

C.C.A.S. - GARANTIE D'EMPRUNT - LOGEMENTS LOCATIFS AIDÉS RUE HENRI BARBUSSE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 99.9 du 22 octobre 1999

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 99.9 du 22 octobre 1999

GARANTIE D'EMPRUNTS - OPAC QUIMPER CORNOUAILLE RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 99.9 du 22 octobre 1999

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 98 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.7 du 17 septembre 1999

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) RAPPORT ANNUEL 1998

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DBF 99.7 du 17 septembre 1999

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) RAPPORT ANNUEL 1998

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DBF 99.7 du 17 septembre 1999

RAPPORT D'ACTIVITÉ 1998 DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DBF 99.7 du 17 septembre 1999

GARANTIES D'EMPRUNTS - LE LOGIS BRETON RENÉGOCIATION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 99.7 du 17 septembre 1999

JUGEMENT DE DÉBET DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE BRETAGNE EN DATE DU 17 JUIN 1999

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 99.7 du 17 septembre 1999

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.6 du 9 juillet 1999

LETTRE D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DBF 99.6 du 9 juillet 1999

MESURES FISCALES POUR 2000

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 99.5 du 4 juin 1999

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRÉSORERIE

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 99.5 du 4 juin 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022